Mentions légales
Informations conformément à l’article 5 de la loi allemande sur les télémédias (TMG)

ATVC Consulting S.A.R.L.
5-ème étageImm
les chalets
Rue 8366
1073 Montplaisir
Tunis (Tunisie)
Numéro de registre du commerce  C01390722022

Représenté par :
Werner Papendick

Contact

Téléphone: 00 216 36 733 006
Courriel: info@atvc-consulting.com

Numéro de TVA

Numéro d’identification TVA conformément à l’article 27a de la loi sur la taxe sur les ventes : 1789528Q/A/M/000

Nous ne sommes ni disposés ni tenus de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d’arbitrage de consommation.

Responsable éditorial :

Werner Papendick (voir adresse ci-dessus)

Règlement des litiges dans l’UE

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr/. Notre adresse e-mail figure ci-dessus dans les mentions légales.

Règlement des litiges de consommation/Conseil d’arbitrage universel

Nous ne sommes ni disposés ni obligés de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d’arbitrage de consommation.

Responsabilité relative aux liens

Notre site web contient des liens vers des sites web tiers externes sur le contenu desquels nous n’avons aucune influence. Par conséquent, nous déclinons toute responsabilité quant à ces contenus externes. Le fournisseur ou l’exploitant des pages liées est toujours responsable du contenu de ces pages. Les pages liées ont été vérifiées au moment de la création du lien afin de déceler d’éventuelles violations de la loi. Aucun contenu illégal n’était identifiable au moment de la création du lien. Cependant, un contrôle permanent du contenu des pages liées est déraisonnable sans preuve concrète d’une violation de la loi. Dès notification de toute violation de la loi, nous supprimerons immédiatement ces liens.

Droits d’auteur

Le contenu et les œuvres de ces pages, créés par les exploitants du site, sont soumis à la législation allemande sur le droit d’auteur. La reproduction, le traitement, la diffusion et toute forme d’exploitation en dehors des limites du droit d’auteur nécessitent l’autorisation écrite de l’auteur ou du créateur concerné. Les téléchargements et copies de ce site sont autorisés uniquement pour un usage privé et non commercial. Dans la mesure où le contenu de ce site n’a pas été créé par l’exploitant, les droits d’auteur de tiers sont respectés. Les contenus tiers sont notamment signalés comme tels. Si vous constatez néanmoins une violation du droit d’auteur, nous vous demandons de nous en informer. Dès notification de toute violation, nous supprimerons immédiatement le contenu concerné.